Mentions légales
Édition du site
Le site www.bellecour.eu est édité par la société Diamant Rose SARL, société à responsabilité limitée de droit luxembourgeois.
- Siège social : 62 Grand-Rue, L-1660 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg
- Immatriculée au Registre de Commerce et des Sociétés (RCS) de Luxembourg sous le numéro B256230
- Numéro de TVA intracommunautaire : LU33189211
- Contact : contact@bellecour.eu
Directeur de la publication : la gérance de Diamant Rose SARL.
Hébergement
Le site est hébergé par la société :
- o2switch, SAS au capital de 100 000 €
- Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- SIRET : 510 909 807 00032 — RCS Clermont-Ferrand
- Téléphone : 04 44 44 60 40
- Site web : www.o2switch.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site (textes, photographies, illustrations, logos, créations et graphismes) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de Diamant Rose SARL, est interdite et constitutive de contrefaçon.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Diamant Rose SARL n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre politique de confidentialité, conforme au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit luxembourgeois. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux luxembourgeois seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 17 septembre 2026.
